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DENOMINATION COMMERCIALE

CAVIGNAC LTD
N° de téléphone : 484 25 49 – 05 09 92 82
Adresse : 37, Bois d’Olive – Lamivoie – TAMARIN, ILE MAURICE
E-mail : contact@cavignac.mucontact@cavignac.mu

N° registre des entreprises : C21182792

 

PRESENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cavignac.mu l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : CAVIGNAC LTD
Créateur : Agence CLEOLIA

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet CAVIGNAC constitue une œuvre dont la société CLEOLIA est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société CAVIGNAC LTD ou de tiers ayant autorisé la société CAVIGNAC LTD à les utiliser.

Les reproductions, sur papier ou support informatique, dudit site et des images qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle et qu’elles soient strictement réservées à un usage professionnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes images qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société CAVIGNAC LTD, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 152.449 € d’amende.

 

SECURITE

Toutes les données vous concernant sont cryptées avant de transiter sur Internet par la technologie Secure Socket Layer (SSL), assurant ainsi leur sécurité. Le site internet CAVIGNAC est lui-même protégé par les dernières technologies.

 

CONFIDENTIALITE

Les données vous concernant ne seront jamais transmises à un tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des données nominatives sur le site internet CAVIGNAC fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de ces données. Pour exercer ce droit, adressez un courrier à la société CAVIGNAC LTD, 37, Bois d’Olive – Lamivoie – TAMARIN, ILE MAURICE.